Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRATRA
Stéphane REYNAUD

Numéro de dépôt :
4393018
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
TRATRA de Stéphane REYNAUD

Présentation de la marque TRATRA

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par Stéphane REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Stéphane REYNAUD domicilié(e) 5 Place de l'Eglise - 43400 - LE CHAMBON SUR LIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Patrick BOYLE domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TRATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRATRA arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

Stéphane REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TRATRA


Stéphane REYNAUD - 5 Place de l'Eglise - 43400 - LE CHAMBON SUR LIGNON - France


CABINET PLASSERAUD, Patrick BOYLE - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760580 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Service de ventes au détail de viande, poisson, volaille, gibier, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), coquillages non vivants, insectes comestibles non vivants, conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, pain, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d'agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; service de ventes en gros de viande, poisson, volaille, gibier, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), coquillages non vivants, insectes comestibles non vivants, conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, pain, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d'agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.